Lundi 8 novembre - Participez au conseil municipal
Les élus Verts de Montpellier informent que dès aujourd’hui , on peut retrouver sur le site des Verts le texte intégral des délibérations soumises au vote du prochain conseil municipal du lundi 8 novembre 2010
Les élus Verts invitent les montpelliérains à prendre connaissance des affaires du conseil municipal et à laisser un commentaire, une question ou une réaction à la suite de cet article.
Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 8 novembre 2010:
- Adoption de l’ordre du jour
- Adoption du procès-verbal du Conseil municipal précédent
- Hommage à M. Georges FRECHE
- Installation d’une nouvelle Conseillère municipale : Mme Audrey DE LA GRANGE
- 2 Capital santé des séniors et lien intergénérationnel - Convention de partenariat Ville de Montpellier - Centre Communal d'Action Sociale - Université Montpellier 1 - Faculté de Pharmacie - Sanofi Aventis
- 4 Aide financière à l’obtention du permis de conduire de catégorie B pour les jeunes Montpelliérains de 18 à 29 ans - Condition et mise en œuvre du dispositif - Création de la Commission d'attribution des aides au financement du permis de conduire de catégorie B
- 5 Réalisation d'un nouveau groupe scolaire dans le quartier PORT-MARIANNE - Permis de construire - Appels d'offres - Demandes de subventions
- 6 Mise en place d'un BUREAU D'ACCUEIL DE TOURNAGES à Montpellier - Exonération conditionnelle de la redevance d'occupation du domaine public pour les tournages
- 7 Cinéma NESTOR BURMA - Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché de travaux (lot 1: démolition-gros œuvre)
- 8 Centre d'art contemporain La Panacée-Cité des Artistes - Prolongation des délais de travaux de trois mois - Autorisation de signer les avenants aux marchés de travaux
- 9 Agora des Savoirs - Agora des Savoirs Junior - Cycle de conférences 2010 - 2011 - Partenariats avec la Maison des Sciences de l’Homme de Montpellier et avec Divergence.FM - Interventions des conférenciers dans des écoles élémentaires
- 10 Culture et Patrimoine - Attributions à diverses associations culturelles, techniques et scientifiques
- 11 Proposition de dénomination des allées du parc zoologique de Montpellier
- 12 PROJET URBAIN – Organisation et lancement du concours d’urbanisme – Election des membres du jury
- 13 Projet d'extension et de modernisation de la Gare Saint Roch - Prise en compte du bilan de la concertation menée par la SNCF, maître d’ouvrage du projet
- 14 ZAC des Grisettes (2ème tranche) - Agrément de candidature A. C. M (lot 2e)
- 15 ZAC OVALIE - Demande d'agrément de candidature - Tranche 3 - Lot 12A "CORIM Promotion"
- 16 MONTPELLIER GRAND COEUR - Ravalement obligatoire des façades - Attribution de subventions
- 17 Foncier - Avenue du Maréchal Leclerc - Acquisition d'une emprise de 30 m²
- 18 Foncier - Château de la Mogère - Vente de 121 m² de terrain
- 19 Foncier - Rue de la Croix de Lavit - Vente d'une parcelle supportant un transformateur
- 20 Foncier - Rue Du Guesclin - Vente de la parcelle HM 501 à la SERM
- 21 PAE Multisites Marquerose - Rue Gaston Bachelard - Cession Société Equity Partners Les Grisettes / Ville de Montpellier Parcelle EK 279
- 22 Acquisition d'un terrain propriété à M. Xavier ROUSSET - Parcelle cadastrée RK 14 Grammont
- 23 Foncier - ZAD des BOUISSES - Acquisition propriété ALBA Lieudit les Traverses - Convention de servitudes avec Electricité Réseau Distibution France
- 24 Propriété des Consorts GRANDON - 320 avenue du Petit Train - Acquisition
- 25 Régularisation cadastrale concernant la propriété de la parcelle IS 351 - Avenue de la Recambale et acquisition par la Ville
- 26 Vente d'un terrain à la société Pierres Occitanes - Rue Croix de Lavit - Parcelle cadastrée TC 146
- 27 QUARTIER CEVENNES (Petit Bard – Pergola) - Convention territoriale de rénovation urbaine - Avenant n°7 (avenant normal) - Approbation
- 28 QUARTIER MOSSON (Paillade - Hauts de Massane) - Projet de Rénovation Urbaine - Avenant national n°4 - Approbation
- 29 MONTPELLIER GRAND CŒUR - Opération programmée d’amélioration de l’habitat - Attribution de subventions
- 30 QUARTIER CROIX D'ARGENT Résidence "La Clef des Champs" - Vente de 29 logements par NLM à ses locataires
- 31 Quartier des Cévennes La Martelle - Avenue de Monsieur Teste - Vente de logements sociaux par la SFHE à ses locataires
- 32 Dénomination de la Maison Pour Tous ALBERTINE SARRAZIN
- 33 Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre des actions territoriales
- 36 Recensement de la Population 2011 - Création de postes d'Agents Recenseurs et rémunération de ces postes
- 37 Convention de concession pour le service public de la distribution d'électricité - Autorisation de signer l'avenant n°2 à la convention de partenariat
- 38 Convention de gestion des équipements climatiques, chauffage et eau chaude sanitaire, des locaux du CROUS du centre d'art de la Panacée
- 39 Plan Climat Territorial - Convention de mutualisation de moyens - Approbation
- 40 Construction du Groupe scolaire "LES GRISETTES " - Autorisation de signer le marché de Maîtrise d’Œuvre
- 41 Mise en place de panneaux d'affichage à l'entrée des établissements scolaires maternels et élémentaires de la ville - Avenant n°1 au lot unique
- 42 Opération modules préfabriqués - Ecole maternelle Olympe de Gouges – Ecole maternelle M. Yourcenar Ecole élémentaire Rabelais - Avenant n°1 concernant le lot n°2 : modules préfabriqués
- 43 Offres Culturelles - année scolaire 2010/2011 - budget 2010
- 44 Cuisine Centrale des restaurants scolaires - Marchés alimentaires - Autorisation de signer les marchés
- 45 ZAC OVALIE - Crèche Joséphine Baker - Autorisation de signer les marchés de travaux
- 46 Montpellier Grand Cœur - Action de soutien à la parentalité - Convention Ville de Montpellier/Conseil Général de l'Hérault - Agence Départementale de la Solidarité de Montpellier Centre Ville
- 47 Bourse Animation Jeunes 2010 - Attributions de subventions
- 48 Bourse Initiatives Jeunes 2010 - Participation de la Ville
- 49 Cinquième Rencontre Jeunes & Sociétés en Europe et autour de la Méditerranée - Attribution de subvention à l'association "Jeunes et sociétés"
- 50 Renouvellement des conventions des associations partenaires de l’Espace Montpellier Jeunesse
- 53 Maintenance et entretien des fontaines - Marché à bons de commande - Autorisation de signer le marché
- 54 PAE Marquerose - Extension du réseau d’eau potable - Aménagement pluvial - Avenant n°1
- 55 Signalisation horizontale - Autorisation de signer le marché
- 56 Dispositif d'aménagement d'emploi de sportif de haut niveau : Mlle Ophélie MEILLEROUX
- 57 Modifications au tableau des effectifs
- 58 Versement au C.O.S.C. du reliquat de la contre valeur des titres de restauration périmés ou perdus
- 59 Tarifs 2011 pour la Ville de Montpellier - Approbation
- 60 SERM - Réseau Montpelliérain de Chaleur et de Froid - Garantie d'emprunt - Réaménagement d'un emprunt de 3 863 225,03 € auprès de DEXIAMA
- 61 Rapport d'observations définitives du 22 septembre 2010 : Association Opéra et Orchestre National de Montpellier - Information du Conseil Municipal
- 62 Gens du voyage SARL - Convention de délégation de service public - Gestion de l'aire de stationnement municipale - Rapport du délégataire - exercice 2009
- 63 Admission en non-valeur pour l'exercice 2010
- 64 Décision Modificative n°2 du Budget Principal 2010 de la Ville de Montpellier
- 65 Fin d'exercice 2010 - Attribution et ajustement de subventions et cotisations
- 66 Achat de fournitures hôtelières et de barquettes gastronormes - Autorisation de signer les marchés
- 67 Achat de lampes - Appel d'offres - Autorisation de signer la convention de groupement de commandes entre la Commune de Montpellier, les Communes de PEROLS, JACOU, GRABELS, le C.C.A.S de Montpellier et la Communauté d'Agglomération de Montpellier
- 68 Fourniture, entretien et maintenance des matériels de protection incendie - Autorisation de signer le marché
- 69 Location de tentes et de matériels de réception, de cabines WC autonomes et bungalows - Autorisation de signer les marchés
- 70 Réforme de véhicules et matériels
- 71 VŒU contre le désengagement de l’Etat dans le logement social