Lundi 20 juin {Montpellier} Conseil Municipal - Consultez l'ordre du jour en ligne

18H00 – SALLE DES RENCONTRES Adoption de l’ordre du jour Adoption du procès-verbal du Conseil municipal précédent Finances communales, Centrale d'achats, Contrôle en gestion

1 Compte Administratif 2010 de la Ville de Montpellier - Budget Principal 2 Attribution d'une subvention exceptionnelle S.A.O.S. Montpellier Hérault Rugby Exercice 2011 Egalité des droits et des devoirs - Tranquillité publique

3 Programme de vidéoprotection urbaine année 2011 Economie des ressources et du patrimoine 4 Bail commercial Ville de Montpellier - SARL SEPM Rockstore Action culturelle - Culture scientifique et technique

5 Partage et réutilisation des données publiques Réussite éducative6 Evolution des postes d'enseignants dans les écoles publiques à la rentrée 2011 Qualité de l'espace public 7 Avenue du Pont Trinquat Sécurité école Groupe Scolaire les Aiguerelles Marché à procédure adaptée Autorisation de signer les marchés Jeunesse 8 «Commission Jeunesse - Ville Etudiante » Bourse Animation Jeunes Attributions de subventions 2011 9 Bourse Initiatives Jeunes 2011 Participation de la Ville 10 Carte Eté Jeunes 2011 Attributions à titre gratuit Emploi, insertion par l'économique 11 Marchés de plein air Malbosc - PORT MARIANNE - SAINT MARTIN Prolongation de la gratuité

12 Convention d'exploitation du domaine public Kiosque N°1 Allée Paul Boulet Appel à candidatures Désignation de l'exploitant

13 Convention d'exploitation du domaine public Kiosque N°2 Allée Paul Boulet Appel à candidatures Désignation du candidat Communication

14 Stands de la Ville-Habillage de stands (lot1) - Impression numèrique sur baches et panneaux (lot2) Finances communales, Centrale d'achats, Contrôle en gestion

15 Réforme de véhicules et matériels 16  Prorogation de 2 mois par avenant de la convention de réservation de trésorerie contractée auprès de la Société Générale 17  Déménagement des services de la Mairie : LOT 1, 2, 3, 4 et 5 : autorisation de signer les marchés 18 Modification des autorisations accordées au trésorier municipal dans le cadre du recouvrement des recettes de la ville de Montpellier 19 Attribution de subventions et ajustements de cotisations Exercice 2011 20 Communication au Conseil Municip

al du rapport retraçant l'activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'année 2010 21 FDI HABITAT Réaménagement de 13 prêts pour un montant total de 7 281 921,41 € souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Garantie de la Ville Annule et remplace la délibération 2011/166 du 28/03/2011 22 Achat de matériel de régulation trafic Autorisation de signer les marchés 23 Achat de matériel d'éclairage public Autorisation de signer les marchés 24 Achat de mobilier urbain, produits et fournitures voirie et espaces verts Autorisation de signer les marchés

25 Achat de 115 photocopieurs multifonctions et de 80 imprimantes réseau avec contrat de maintenance de 5 à 7 ans, ainsi que 4 traceurs couleur au format A0 - Autorisation de signer les marchés

Actions solidaires et prévention 26  Attribution  de subventions à diverses associations intervenant dans le champ de la solidarité Exercice 2011 27 Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes Délégation de gestion du Département à la Ville de Montpellier Avenant n° 3 - 2011 28  Attribution d’une subvention à l’association A Cœur Ouvert dans le cadre de la lutte contre l’exclusion Exercice 2011

Egalité des droits et des devoirs - Tranquilité publique29 Attribution d’une subvention à l’association Caraïbe Afrique Solidarité Etudiante dans le cadre de la commission Egalité des Droits et des devoirs Exercice 2011 Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable 30 Foncier Elargissement Route de Vauguières Acquisition Ajenjo - Brasseur - Euzet 31  ZAC Port Marianne-Consuls de Mer Extension (phase 3) Secteur "Acconiers" Arrêt du dossier d'enquête publique relative à la protection de l'environnement et préalable à la déclaration d'utilité publique Arrêt du dossier d'enquête parcellaire 32  Foncier  Elargissement du trottoir rue du Pont Juvénal Propriété "SCI Capao Juvénal" 33  ZAC DES GRISETTES (3ème tranche) Agrément de candidature EIFFAGE IMMOBILIER Méditerranée lot 1 A2 34 MONTPELLIER GRAND COEUR Raval ement obligatoire des façades Attributionde subventions 35  ZAC Port Marianne – Rive gauche Agrément de candidature GEORGE V Languedoc-Roussillon (Lot n°1B) 36 ZAC Port Marianne – Rive gauche Agrément de candidature DOMINIUM (Lot n°2B)

37 Foncier- Cession onéreuse Elargissement route de Lavérune Propriété "Epoux BOUSQUET" 38  ZAC OVALIE Demande d'agrément de candidature Modification. Tranche 3 - Lot n° 11A Société « SNC MARIGNAN Résidences » 39 Foncier Elargissement Rue du Moulin de Sémalen Propriété "Indivision REBOUL" 40 Déclassement du domaine public Emprise de terrain rue Del Miejour Cession Ville de Montpellier/ Consorts Calvo Casteloot 41 Acquisition onéreuse Elargissement route de Lavérune Propriété "SCI Les Deux Oliviers" 42 Déclassement du domaine public communal Partie de parcelle Cadastrée EV 429 ZAC du Nouveau St Roch Vente à la SERM 43  Terrain de Campériols, rue des Avelaniers, parcelles KY 494 et KY 498 Cession à la société "JEMA SARL "(BACOTEC), servitude de passage au profit de la parcelle KY 495 44 Parc Malbosc (emplacement réservé R 27) Acquisition de la propriété de Monsieur et Madame Paul RIGAIL cadastrée TS 1 et 2 partie avenant au compromis de vente signé entre les parties 45  Quartier CEVENNES Projet de Rénovation Urbaine Cévennes - Petit Bard 2ème phase opérationnelle Déclaration de Projet 46  TRAMWAY ligne 3 Acquis

ition à la S.E.R.M. et échange foncier avec la C.A.M. Rénovation urbaine - Logement social 47 Projet de rénovation urbaine du quartier de la Mosson Aménagement des voiries communales périphériques du quartier Pierres Vives 48  QUARTIER CEVENNES OPAH Copropriété Dégradé Cévennes 1 Convention relative à la mise en place d’un préfinancement des subventions publiques et d’une aide financière pour le reste à charge des copropriétaires Approbation 49 MONTPELLIER GRAND CŒUR Opération programmée d’amélioration de l’habitat Attribution de subventions 50 QUARTIER DES CEVENNES Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Copropriété Dégradée Cévennes 1 - Avenant n°1 Règlement d'intervention de la Ville - Avenant n°1 Approbation 51  QUARTIER CEVENNES (Petit Bard - Pergola) Projet de rénovation urbaine Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) Copropriété Dégradée Apollinaire Avenant n°1 à la convention d’OPAH - Approbation Avenant n°1 au règlement d’intervention de la Ville - Approbation

Cohésion sociale52 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE Attributions de subventions à diverses associations 2011 53 Attribution de subvention à diverses associations dans la cadre des actions territoriales - 2011 Sport solidaire 54 "Montpellier Beach Masters" 7ème édition du 10 au 19 juin 2011 sur la place de la Comédie Convention d'occupation du domaine public Attribution de subvention - Exercice 2011 55  Sport Solidaire Attribution de subventions Exercice 2011 Economie des ressources et du patrimoine 56 Autorisation de déposer un permis de construire Mairie de proximité Aube-Pompignane 57  Convention de gestion de l'accès et de l'alimentation temporaire en électricité d'un terrain municipal à partir du Centre Funéraire de GRAMMONT –  Autorisation de signature 58  Maison de Montpellier à Heidelberg Location de locaux Avenant n° 1 au contrat de location en date du 27 septembre 1986 Ville d'Heidelberg / Ville de Montpellier 59 Travaux de maintenance, de gros entretiens et grosses réparations sur les bâtiments communaux – Chauffage, Ventilation et Climatisation - Autorisation de signer le marché 60  Travaux de rénovation de chaufferies, de réseaux de chauffage et d’armoires électriques - Autorisation de signer les marchés 61 Autorisation de déposer une déclaration préalable - permis de démolir- 1945 avenue de Toulouse - Ex atelier de la Croix d'Argent 62 Avenant n°5 à la convention d'entretien des chaufferies du Centre communal d'action sociale - Autorisation de signature 63 Autorisation de déposer un permis de démolir d’une maison au 1013 av du Pic Saint Loup (par la SERM). Action culturelle - Culture scientifique et technique 64 Accueil du Congrès de l'EAZA du 20 au 24 septembre 2011 Tarifs des droits d'inscription - Subvention à l'EAZA- Demandes d'aides financières 65 Transfert de propriété des œuvres de l'Etat, en dépôt au Musée de Montpellier 66 Théâtre Jean Vilar - Programmation 2011-2012 Demandes de subventions 67 Culture et Patrimoine Exercice 2011 Attribution de subventions à des projets et structures 68 Culture et Patrimoine Exercice 2011 Attribution de subvention à l'association Kaïna

69 Culture et Patrimoine Exercice 2011 Convention de partenariat et attribution d'une subvention à l'Établissement public administratif CROUS 70 Culture et Patrimoine Exercice 2011 Convention de partenariat et attribution d'une subvention à l'association Festival International de Radio France et de Montpellier Languedoc-Roussillon 71 Culture et Patrimoine Exercice 2011 Convention de partenariat et attribution de subventions à l'association Les Chiens Andalous 72 Culture et Patrimoine Convention de mise à disposition de locaux à l'association TSV - Centre de formation professionnelle aux techniques du spectacle vivant, de l'audiovisuel et du cinéma. 73 Culture et patrimoine Convention de mise à disposition de lieux municipaux à l'association Centre Chorégraphique National de Montpellier Languedoc - Roussillon 74 Convention d’occupation temporaire pour l’installation d’un relais Orange MONTPELLIER-BRUYAS Réf. 19275-K2 75 Convention d’occupation temporaire pour l’installation d’un relais Free STADE SABATHE Réf. 34172 041 C1 76 Théâtre Jean Vilar Convention d'aide à la diffusion théâtrale avec la Communauté d'Agglomération de Montpellier 77 Centre d'arts contemporains La Panacée Cité des Artistes Mission de maîtrise d'œuvre, avenant n°2 Marchés de travaux, exonération des pénalités appliquées aux entreprises

78 Convention de partenariat entre la Ville et les salles de cinéma Opération "Cinéma sous les étoiles" Qualité des services de vie quotidienne 79 Nettoiement des espaces publics des cimetières, conciergeries, chapelle, sanitaires publics des halles et des marchés - Autorisation de signer le marché Réussite éducative 80 Autorisation de signer la convention de financement entre la Ville de Montpellier et la Caisse des écoles dans le cadre de la plateforme de réussite éducative (PRE) 81 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES GRISETTES - QUARTIER CROIX D'ARGENT Dénomination - Approbation de l’avant projet définitif - Approbation de l’avenant n°1 de maîtrise d’œuvre - Lancement de la consultation des entreprises 82 Ecoles élémentaires André Malraux, Jean Macé et François Rabelais Extension de la capacité d'accueil par la mise en place de bâtiments modulaires provisoires Attribution des marchés correspondants 83 Attribution de subventions à des associations - Commission Réussite Educative, exercice 2011 84 GROUPE SCOLAIRE PETIT BARD - QUARTIER CEVENNES - PROJET DE RENOVATION URBAINE (PETIT BARD – PERGOLA) - CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE CHAUFFERIE Permis de construire Permis de démolir Demandes de subventions 85 Construction du groupe scolaire François-Mitterrand - Quartier Malbosc - Attribution de marchés de travaux Administration générale, Affaire juridiques 86 Commission d'appel d'offres - Election des membres Finances communales, Centrale d'achats, Contrôle en gestion 87 Marché n°1H078331 -Exploitation du parking du futur Hôtel de Ville- Attribution du marché 88 Commission locale d’information et de surveillance (CLIS) de l’usine de méthanisation de Garosud – désignation du représentant de la Ville Ressources humaines 89 Ouverture de l'attribution des IHTS pour les agents assermentés du SCHS 90 L'entretien professionnel 91 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Qualité de l'espace public 92 Aménagement des abords du Polygone Couverture de la trémie Bastion de Ventadour Avenants aux marchés de travaux Lots n°1 et n°2. 93 Mise à niveau et installation du système centralisé du contrôle d'accès de la zone piétonne du centre historique au futur Hôtel de Ville 94 Travaux de nettoyage et débroussaillage Autorisation de signer les marchés Vœu du Conseil municipal de Montpellier dans la cadre de la concertation engagée par l’Etat sur le déplacement de l’autoroute A9 Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Lecture des décisions prises depuis la dernière séance publique du Conseil municipal