Contribuez au Conseil municipal de Montpellier du 22 décembre 2008

Démocratie : les affaires du prochain conseil municipal enfin en ligne... sur le site des Verts ! Les élus Verts de Montpellier informent que dès aujourd’hui samedi 13 décembre on peut retrouver sur le site des Verts. le texte intégral des délibérations soumises au vote du prochain conseil municipal du 22 décembre. A l’ordre du jour notamment le vote du budget 2009, les subventions aux associations etc... Les elus verts invitent les montpelliérains à prendre connaissance des affaires du conseil municipal et à donner leur avis. Il s’agit pour nous de combler une lacune de la ville de Montpellier qui se contente de donner les titres des délibérations. Il s’agit aussi d’un exercice de démocratie participative. Nous tiendrons compte des avis donnés par les internautes pour définir nos positions au sein du Conseil. Enfin après le conseil municipal nous pubierons un compte rendu des débats les plus importants et des votes des différents groupes politiques pendant la séance A l’ordre du jour de ce conseil, 89 délibérations dont l’adoption du budget de la ville. Ces documents viennent d’être transmis aux présidents des groupes politiques, les Verts ont choisi de vous les présenter. Parmi les affaires très importantes de ce conseil : le vote du budget municipal, toutes les subventions aux associations de la ville, détaillées association par association Retrouvez l’ordre du jour, et l’intégralité des délibérations. Vous pouvez faire un commentaire sur chaque délibération ou nous écrire pour transmettre aux élus Verts vos observations, demandes qui pourront être relayées en conseil municipal Vous pouvez visionnez chaque affaire qui vous intéresse en cliquant dessus ou télécharger l’intégralité des synthèses du conseil en deux parties : partie 1 : affaires de 1 à 35 (5 Mo) , et partie 2 : affaires de 36 à 90 (2,7 Mo) Bientôt disponible : l’intégralité du budget présenté au conseil par la majorité

Ordre du jour du Conseil municipal

Séance Publique du lundi 22 décembre 2008 16h00 – Salle des Rencontres

Qualité de l’espace public

1 Quartier Port Marianne - Dénomination de voie - Avenue Raymond DUGRAND

Finances

2 Budget Primitif 2009 de la Ville de Montpellier - Budget Principal et Budget annexe de l’Eau 3 Exercice 2009 - Budget Primitif de la Ville de Montpellier pour 2009 - Attributions de subventions 4 Admissions en non valeurs pour l’exercice 2008

Réussite éducative

5 Carte scolaire – Evolutions à la rentrée 2009 6 Ecole Antoine Balard - Attribution de subventions à l’Office Central de la Coopération à l’école 7 Fixation de l’Indemnité de logement des Instituteurs - Année 2008 8 Offres culturelles - année scolaire 2008-2009 - Budget 2009 9 Réussite Educative - Attribution de subventions

Enfance

10 Partenariat Ville/Caisse d’Allocations Familiales - Etablissements associatifs d’accueil de Petite Enfance

Sport solidaire

11 Subventions 2008 - Attribution

Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable

12 Montpellier Grand Coeur Organisation d’un concours avec l’école supérieure des Beaux-arts de Montpellier-Agglomération pour la conception d’une œuvre d’art sur mur urbain place du 11 novembre 13 Opération Campus - Protocole d’engagement pour la mise en œuvre du volet urbain 14 Odysseum - Réalisation d’un parking en ouvrage - Convention de fonds de concours Ville-Communauté d’Agglomération (art. L.5216-5 du CGCT) 15 ZAC des Grisettes - Agrément de candidature CORIM PROMOTION (lot 3 d) 16 ZAC Port Marianne - Consuls de Mer - Agrément de candidature ICADE CAPRI SAS (Lot volume P2) 17 ZAC Port Marianne - Jardins de la Lironde - Infrastructures primaires - Mandat Ville/SERM - Marché de travaux pour le réaménagement de l’avenue Albert Einstein (lot n°3) SOTEM/MULTITEC - Avenant n°1 18 ZAC Port Marianne - Rive gauche -Concession d’aménagement - Désignation du titulaire de la concession - Approbation du traité de concession 19 ZAC Port Marianne-République - Approbation du dossier de création - Bilan de la concertation - Mise à disposition du public 20 Secteur de l’Ecole d’Application de l’Infanterie (EAI) - Instauration d’un périmètre d’étude (art. L110-10 du code de l’urbanisme) 21 Foncier PAE multisites Marquerose - Cession SAS PIERRES OCCITANES Parcelles EL 604 et EL 606 22 Foncier ZAC Port Marianne - Jardins de la Lironde - Acquisition auprès de la SERM Emprise place Raphaëlo 23 ZAC Parc Eurêka - Vente à la S.E.R.M. des parcelles cadastrées RV 23p et RV 27p rue du Mas de Verchant

Action culturelle - Culture scientifique et technique

24 Association La Comédie du Livre, Littérature et bandes dessinées - Désignation d’une nouvelle personnalité qualifiée 25 Attribution de subventions à diverses associations culturelles, scientifiques et techniques 26 Mise a disposition sous licence "CeCILL V2" de développements effectués par la Direction des Systèmes d’Information de la Ville de Montpellier 27 Achat et mise à jour des logiciels des serveurs et postes de travail - Groupement de commandes entre la Ville et le CCAS - Délibération de fin de procédure 28 Convention de mise à disposition de fibres optiques par la Ville de Montpellier à la société Complétel liaison Pont Zuccarelli - Clinique Millénaire 29 Convention de mise à disposition de fibres optiques par la Ville de Montpellier au CHU - Autorisation de signer l’avenant n°3 30 Tarification des services associés au nœud de raccordement optique Euréka

Rayonnement international et co-développement

31 Attribution de subvention à l’association Initiative Côte d’Ivoire - Projet de coopération décentralisée - Financement d’une étude sur la mise en œuvre de la décentralisation 32 Attribution de subvention à l’Université Paul Valéry / Montpellier III pour l’organisation des rencontres interuniversitaires Tlemcen - Montpellier 2008 33 Soirée d’accueil d’étudiants internationaux 2008 - Autorisation de signer la convention entre la Ville de Montpellier et le CROUS

Vie associative

34 Attributions de subventions à diverses associations 35 Fêtes de Quartiers - Attribution de subventions 2008

Téléthon

36 Attribution d’une subvention à l’AFM TELETHON

Actions solidaires et prévention

37 Signature de la charte PNNS (Programme National Nutrition Santé)

Qualité de l’espace public

38 Parking du Polygone - Autorisation de signer l’avenant n° 5 - Prolongation de la convention de délégation de service public 39 Parking Laissac - Autorisation de signer le contrat de délégation de service public Ville / TaM 40 Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de distribution d’eau potable et d’assainissement - Exercice 2007 41 Aménagement de L’ALLEE HENRI II DE MONTMORENCY - Autorisation de signer les marchés 42 Desserte du futur lycée PIERRE MENDES FRANCE - Aménagement du Parvis - Demande de subvention 43 Gestion multi-usages des aquifères karstiques méditerranéens Le Lez, son bassin versant et son bassin d’alimentation associé au système karstique du Lez - Programme de développement des connaissances scientifiques - Convention de recherche et développement partagés entre la Ville et le B.R.G.M. 44 Quartier MOSSON - Dénomination de voies Rue de LIPARI - Allée des Hauts de Montpellier 45 Marché de nettoiement de la ville - Désignation du titulaire 46 Redevance spéciale pour les déchets non ménagers - Convention Communauté d’Agglomération de Montpellier/Ville

Action territoriale

47 Convention Constitutive de Groupement de commandes : Ville de Montpellier / SERM - Marché de Travaux - Ombrières - ZAC Malbosc

Economie des ressources et du patrimoine

48 Etudes et Réalisation pour le réaménagement d’un immeuble de bureaux concernant l’installation de la Maison des Syndicats - Bilan de clôture 49 Signature de la déclaration d’Eurocities et engagement dans le Pacte des maires sur l’énergie. 50 Thermographie aérienne infrarouge - Autorisation de signer les marchés 51 Convention d’occupation temporaire du domaine public - GYMNASE SPINOSI - centrale photovoltaïque

Emploi, insertion par l’économique

52 Convention d’exploitation du domaine public - Kiosque des Fleuristes - Allée Paul Boulet - Désignation d’un nouveau titulaire 53 Office du Tourisme de Montpellier - Commercialisation de produits touristiques - Mise en place d’une centrale de réservation - Avis de la Ville

Egalité des droits et des devoirs - Tranquillité publique

54 Marché d’extension du réseau de vidéosurveillance - Autorisation de signer les avenants n°1 aux lots 1 et 3

Finances, Contrôle en gestion

55 Communication au Conseil Municipal de Montpellier du rapport retraçant l’activité de la Communauté d’Agglomération de Montpellier pour l’exercice 2007 56 ENJOY Montpellier - Augmentation de capital Article L1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales - Autorisation donnée à la SERM de participer à l’augmentation de capital d’ENJOY

de 57 à 77 : tarifs

57 Tarifs 2009 - Tirages photographiques 58 Tarifs 2009 - Archives municipales : reproductions de documents, publications, visites du Musée de l’Histoire de Montpellier (X°-XVI° siècles) 59 Tarifs 2009 - Halles, marchés et occupations du domaine public 60 Tarifs 2009 - Droits de voirie Occupations et interventions sur le domaine public 61 Tarifs 2009 - Prestations de désinfection et de désinsectisation. 62 Tarifs 2009 - Communication des copies de la liste électorale 63 Tarifs 2009 - Concessions - Taxes des cimetières et Vacation de Police 64 Tarifs 2009 - Redevance d’usage du domaine public routier et interventions des services techniques 65 Tarifs et cautionnement 2009 Location de matériels pour les festivités et animations de quartier 66 Tarifs et cautionnement 2009 Utilisation des salles municipales 67 Tarifs 2009 - Fourniture de plans et de données géographiques 68 Tarifs 2009 - Multi accueil Service d’accueil régulier familial et collectif 69 Tarifs 2009 - Carte Eté Jeunes / Stages Petites Vacances 70 Tarifs 2009 - Utilisation des installations sportives 71 Tarifs 2009 - Diverses prestations dans les espaces verts 72 Tarifs 2009 - Parc zoologique de Montpellier - Ferme pédagogique 73 Tarifs 2009 - Parc zoologique de Montpellier - Serre amazonienne 74 Tarifs 2009 - Accueils Sans Hébergement (ASH) Centre Municipal Astérix 75 Tarifs 2009 - Classes de découverte Tarification sociale et aides de la ville 76 Tarifs 2009 - Droits de voirie et d’occupations du domaine public - Stationnement payant - Fourrière - Services exceptionnels effectués pour le compte d’un tiers 77 Tarifs 2009 - Copies de documents administratifs

Centrale d’achats

78 Achat d’aliments pour les animaux du Parc Zoologique - Autorisation de signer les marchés 79 Achat de véhicules spécifiques 80 Achat de vêtements, chaussures et petits équipements pour la Police municipale - Autorisation de signer les marchés 81 Réforme de véhicules et matériels 82 Transfert de raison sociale de la société PREFATEL en MPB - Autorisation de signer l’avenant

Ressources humaines

83 Mise à jour du tableau des effectifs 84 Indemnité de conseil du Receveur municipal 85 Modification des conditions de mise à disposition d’agents de la Ville auprès du Comité des Œuvres Sociales et Culturelles 86 Taux de rémunération des heures d’ETUDE SURVEILLEE réalisées par les enseignants du 1er degré

Administration générale / Communication

87 Désignation du représentant de la ville de Montpellier à la Commission d’attribution du Fonds de Soutien et de Développement de l’Initiative Etudiante (FSDIE) - Université Montpellier 1 88 Sociétés anonymes FDI HABITAT et ERILIA - Désignation des représentants de la Ville au sein des commissions d’attribution de logements 89 Suivi de la communication institutionnelle de la Ville - Autorisation de signer le marché.