
Les affaires du prochain conseil municipal enfin en ligne...
sur le site des Verts !
Les élus Verts de Montpellier informent que dès aujourd’hui, on peut retrouver sur le site des Verts le texte intégral des délibérations soumises au vote du prochain conseil municipal du lundi 29 mars 2010
Les élus Verts invitent les montpelliérains à prendre connaissance des affaires du conseil municipal et à donner leur avis.
Il s’agit pour nous de combler une lacune de la ville de Montpellier qui se contente de donner les titres des délibérations. Il s’agit aussi d’un exercice de démocratie participative.
Vous trouverez aussi au bas de ce message l’ensemble des titres des délibérations.
Ordre du jour du conseil municipal
du lundi 29 mars 2010 à 18h,
salle des rencontres
Adoption de l’ordre du jour
Adoption du procès-verbal du conseil municipal précédent
Qualité de l’espace public
1Dénomination de voie quartier - Montpellier Centre - Sous quartier des Beaux Arts - Place Claude Vasconi
Emploi, insertion par l’économique
2
Quartier Port Marianne - place de Phocée - création de marché de plein air
Projet urbain - urbanisme et aménagement durable
3
Réalisation du Pont de la République - demande de subventions
4
Port Marianne - Réalisation de l’avenue Nina Simone et de la rue Joan Miro - demande de subventions
5 Foncier -
création d’un cheminement piéton Berges du Lez - acquisition auprès de la CAM
6 Foncier -
création d’un cheminement piéton Berges du Lez - acquisition Propriété Pradeilles
ActionCulturelle - culture scientifique et technique
7
Convention de partenariat avec l’association Confluences - attribution d’une subvention
8 Culture et Patrimoine -
Convention de partenariat avec l’association Transit/Collectif Photographique - attribution d’une subvention
9. Culture et patrimoine -
attribution de subventions 2010
10
Fonds d’aide à la création musicale - attributions de subventions
Emploi, insertion par l’économique
11
Création de la commission consultative des manifestations commerciales de la Direction de l’Espace Public
Economie des ressources et du patrimoine
12
Mise à disposition de locaux associatifs

autorisation de signer les avenants de prolongation 2010 - approbation de redevances minorées - autorisation de signer les conventions d’occupation du domaine public et privé de la ville.
Qualité de l’espace public
13
Elaboration d’un référentiel partagé de gestion écologique des espaces verts ouverts au public et mise au point d’un dispositif de portage du label associé
Projet urbain - urbanisme et aménagement durable
14
Plan Local d’Urbanisme (PLU) Modification - Approbaion
15
ZAC Nouveau Saint Roch - avenant n°2 au marché d’urbanisme et de maîtrise d’Oeuvre attribué au groupement Chemetov / C + H / Nebout / Desvigne / Oth
16.
ZAC Port Marianne - Rive Gauche - approbation du dossier de réalisation
17.
ZAC Port Marianne - Rive Gauche - programme des équipements publics - approbation
18
Acquistionemprise pour travaux aménagement de voirie - avenue du Maréchal Leclerc - propriété "Résidence Le Bel Azur"
19
Acquisition gratuite suite permis de construire - Elargissement "Rue de la Métairie de Saysset" Propriété "SCI Manuel"
20
Port Marianne - République - Acquisition de la propriété des consorts GAZIKIAN 1245, avenue Raymond Dugrand - parcelle cadastrée SC 40
21
ZAC Port Marianne - Parc Marianne - Cession de terrain à la SERM et échanges foncier avec l’indivision REIBELL - 531, rue du Mas Rouge
22
Cession gratuite suite permis de construire - élargissement rue Reynes - propriété "OPAC - ACM"
23
Cession gratuite suite permis de construire - Régularisation foncière trottoir rue Chaptal - propriété Dominum SA
24
Cession gratuite - régularisation fonciere de l’emprise du trottoir Rue de Saint Priest - Propriété ORPEA - SA Mont d’Aurelle
25 Déclassement du domaine public communal d’une partie d’un ancien chemin communal - ZAC Parc 2000 Extension - Vente à la SERM
26
Déclassement du domaine public communal - Emprise située rue de la Jeune Parque - Echange foncier m2 pour m2 avec Monsieur ROURE
27
Déclassement du domaine public communal d’une emprise située rue du Guesclin - vente à la serm
28
Mission Grand Coeur - ravalement obligatoire - modification du taux de subvention sur les extensions du secteur sauvegardé et les faubourgs Sud Comédie et Gambetta/ Figuerolles/Clemenceau
29
Montpellier Grand Coeur - ravalement obligatoire des façades - attribution de subventions
Rénovation urbaine - logement social
30
Montpellier Grand Coeur - opération programmée d’amélioration de l’habitat de renouvellement urbain

attributions de subvention
31 Quartiers Cevennes (PEtit Bard - Pergola) Plan de sauvegarde du PEtit Bard

OPAH Apollinaire - convention relative à la mise en place d’un préfinancement des subventions publiques et d’une aide financière pour le reste à charge des copropriétaires - approbation
32
Quartier Cevennes - projet de rénovation urbaine Cevennes (Petit Bard - Prgola) Plan de Sauvegarde Petit Bard - attribution de subventions
Economie des ressources et du patrimoine
33
Quartier Cevennes - projet de rénovation urbaine (Petit Bard-Pergola) Gymnase Paul Rocca - autorisation de déposer le permis de démolir
34
Convention d’utilisation d’appuis du réseau de distribution publique de l’électricité avec l’opérateur de télécommunication Free Infrastructure
Action culturelle - culture scientifique et technique
35
Convention de mise à disposition de fibres optiques par la ville d eMontpellier à SFR - Laison Valsièeres-Cinés LO2556
36 Pegase - Autorisation de signer la convention d’accès au noeud de raccordmeent Eurêka - Ville / Adista
37
Pégase
convention Ville - SFR - contrat LO2607 client Minefi
38
Centre d’Arts Contemporains La Panacée - Cité des artistes

avenant à la convention de groupement de commandes - relance du lot 13 en marché à procédure adapté - avenants aux marchés de travaux des lots 2, 10A, 14 et 17A
Vie associative
39
Attribution de subventions à diverses assocaitions
40
Dotation d’ordinateurs aux associations
Actions solidaires et prévention
41
Attribution de subventions complémentaires à diverses associations oeuvrant dans le champ de l’aide alimentaire
Droit au logement - service municipal de la caution
42
Attributions d subventions d’équipement pour la création de Résidences Sociales
Droit des femmes
43
Attribution d’une subvention à l’association Chefre feuille étoilée
Petite Enfance
44
Participation de la ville aux séjours de vacances 2010
45
Programme 2010 de travaux dans les crèches et haldes garderies municipales et demandes de subventions
46
Halte garderie Les Chats Bottés - quartier Mosson - demande de déclaration préalable
Jeunesse
47
Bourse initiative Jeunes 2010 - participation de la ville
48
Bourse animation jeunes 2010 - attributions de subventions
Sport Solidaire
49
Attribution de subvention à diverses associations sportives 2010
50
Attribution de subvention - montpellier Agglomération Triathlon
51
Convention d’utilisation du domaine public dans le cadre de manifestations sportives Ville - associations
Réussite Educative
52
Cuisine centrale des restaurants scolaires - marchés alimentaires

autorisation de signer les marchés
53
Réhabilitation et aménagement de l’école maternelle Maria Callas

augmentation de la masse des travaux - autorisation de signer l’avenant aux marchés de travaux attribués à l’entreprise Olivier Réalisations (lot n°5 menuiseries aluminium) et à la Sarl Dehail (lot N° 7 électricité et courant faibles)
54
Extension et réaménagement de l’école Jean Cocteau

augmentation de la masse des travaux - autorisation de signer l’avenant au marché de travaux, attribué à l’entreprise SARL carrelage Denis Guirap, lot N°8
Rayonnement international et co-développement
55
bourses attribués aux lycéens montpelliérains séléctionnés pour l’Université Internationale Scientifique d’Eté de Heidelberg"
56
Mise à disposition d’un local à l’association Général des Intervenants Retraités à l’Espace Martin Luther King
Emploi, insertion par l’économique
57
Montpellier Grand Coeur - demande de subvention au fonds d’intervention pour les services, l’artisant, et le commerce (FISAC) pour mettre en oeuvre un programme en faveur du développement du coeur marchand

lancement de la tranche 1
Qualité de l’espace public
58
Gestion technique centralisée des horodateurs - avenant n°1
59
demande de subvention à l’Admet et la Région pour l’élaboration du PDE
60
Réalisation de la 3eme ligne de tramway - convention de servitude d’appui accorchage - éclairage public
61
réalisation d’aménagement de voirie/travaux de mise en accessibilité du réseau d’autobus urbain à Montpellier - convention de gestion
62
Travaux de réaménagement du faubourg Boutonnet entre la rue du colonel marchand et la place Henri Krasucki

convention constitutive de groupement de commandes - ville de Montpellier / communauté d’agglomération de Montpellier / Véolia - autorisation de signer les documents
Resources humaines
63
Modification du tableau de l’effectif
Finances communales, centrale d’achats, contrôle en gestion
64
Taux d’imposition de la ville de Montpellier pour 2010
65
Exercice 2010 - decision modificative n°1 - budget principal
66
ACM Prêt souscrit auprès de Dexia Crédit local Garantie de la ville - modification - diminution de la quotité garantie.
67
Association Prato "Les aramons"

acquisition d’un terrain et rénovation d’un des locaux Emprunt de 257 000€ auprès de la Caisse des dépôts et Consignations - garantie de la ville à hauteur de 25%
68
achat de semences, plantes à massif annuelles, bisannuelles, orangeries, vivaces, bulbes et contrats de cultures
69
attribution de subventions à diverses assocations
Administration générale, marché, affaires juridiques
70
impression, reprographie et diffusion de la communication institutionnelle

autorisation de signer le marché
71
Troisième ligne et extension ouest de la première ligne de tramway

convention de maitrise d’ouvrage entre la ville de Montpellier et la Communauté d’agglomération pour la réalisation d’ouvrages associés.
72
Avis de la ville de Montpellier sur la mise à disposition temporaire de locaux à la SERM
73
Comité des oeuvres sociales et culturelles du personnel municipal et du Centre Communal d’Action Sociale - adhésion à l’association et désignation des représentants de la ville.
74
Université Montpellier 1 - désignation des représentants de la ville aux conseils d’UFR
articles L 2111-22 et L 2122-23 du Code Général des collectivités territoriales

Communication de la synthèse des décisions depuis la dernière séance publique du conseil municipal