Consultez l'ordre du jour du Conseil municipal du 16 décembre 2011
Les élus du groupe Europe Ecologie – Les Verts de Montpellier informent que dès aujourd’hui , on peut retrouver sur le site d’Europe Ecologie – Les Verts le texte intégral des délibérations soumises au vote du prochain conseil municipal du 16 décembre à 16h.
Les élus du groupe invitent les montpelliérains à prendre connaissance des affaires du conseil municipal et à donner leur avis.
Vous trouverez aussi au bas de ce message l’ensemble des titres des délibérations.
Pour en prendre connaissance, il suffit de cliquer sur les titres
Ordre du jour du Conseil municipal de la Ville de Montpellier
Séance Publique du vendredi 16 décembre 2011
16H00 - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mairie de Montpellier - place Georges Freche
Ordre du jour
Adoption de l'ordre du jour
Adoption du procès-verbal du Conseil municipal précédent
Affaire 1 Exercice 2012 - Budget Primitif 2012 de la Ville de Montpellier - Budget Principal et Budget Annexe
Budget principal (Attention, ce document pèse 25 Mo)
Annexes budgétaires ( Attention, ce document pèse 6 Mo)
Affaire 3 EcoCité « De Montpellier à la Mer » Convention entre la Caisse des Dépôts et Consignations, la Communauté d'Agglomération de Montpellier et la Ville pour une subvention d'ingénierie
Affaire 4 Partenariat Ville/Caisse d'Allocations Familiales - Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014
Affaire 6 Accueil de Loisirs Sans Hébergement: Convention de prestation de service Ville/Associations Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014
Affaire 7 Partenariat Ville / Caisse d'Allocations Familiales - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
Affaire 8 Financement de la mission prévention spécialisée Ville/Département de l'Hérault Année 2011
Développement économique
Qualité de l'espace public
Lutte contre les discriminations
Culture et patrimoine
Affaire 14 Direction de la Culture et du Patrimoine Cafés Babel - Théâtre Jean Vilar Convention de partenariat pour une co-production radiophonique avec l'association Croqu'Oreille - Divergence. FM
Affaire 15 Centre d'Art contemporain la Panacée Cité des Artistes Résiliation du marché concernant le lot nO 17 A électricité courants forts courants faibles (entreprise Radier
Méditerranée)
Affaire 16 Cinéma Nestor Bunna Convention avec le CROUS de Montpellier Dispositif Pass'Culture
Affaire 17 Théâtre Jean Vilar Dispositif Pass Culture Convention avec le CROUS de Montpellier
Affaire 18 Théâtre Jean Vilar Convention d'aide à la diffusion théâtrale avec la Communauté d'Agglomération de Montpellier
Affaire 19 Culture et Patrimoine Exercice 2012Attribution d'une subvention à l'association La Méridionale des Spectacles
Affaire 20 Culture et Patrimoine Convention de partenariat Entre la Ville de Montpellier - Bureau d'Accueil de Tournages et l'association Languedoc-Roussillon cinéma - Commission du film
Affaire 21 Culture et Patrimoine Agora des Savoirs Convention de partenariat avec la librairie Sauramps
Rénovation urbaine
Affaire 22 QUARTIER CEVENNES (Petit Bard - Pergola) Projet de Rénovation Urbaine Plan de sauvegarde du Petit Bard - Avenant n02 à la convention financière Approbation- Avenant n02 au règlement d'intervention de la Ville de Montpellier Approbation
Affaire 23 MONTPELLIER GRAND CŒUR Opération programmée d'amélioration de l'habitat Attribution de subventions
Petite enfance
Affaire 24 Action de soutien à la parentalité Convention entre la Ville de Montpellier et le Conseil Général de l'Hérault
Sports et Cohésion sociale
Affaire 25 Sport Attribution de subvention Exercice 2011
Affaire 26 Mise à disposition de locaux associatifs Autorisation de signer la convention d'occupation du domaine public Approbation de la redevance minorée
Affaire 27 Commission Vie Associative Attribution de subventions à des associations Exercice 2011
Affaire 28 Maisons pour tous de la Ville de Montpellier Mise à disposition de salles à titre gratuit
Economie des ressources et du patrimoine
Affaire 30 HOTEL DE VARENNES Déclaration de travaux Réaménagement des sanitaires au rez-de-chaussée
Affaire 31 Loyer Rockstore : Protocole d'accord SA Rockstore Odéon - SARL SEPM Rockstore - Ville de Montpellier
Affaire 32 Mise à disposition de locaux associatifs Autorisation de signer les avenants de prolongation Approbation des redevances minorées Autorisation de signer les conventions d'occupation dudomaine public et privé de la Ville
Affaire 33 Convention d'occupation du Domaine Public Ville de Montpellier/Communauté d'Agglomération de Montpellier Local aménagé pour la collecte de verre Immeuble La Panacée - rue de la Verrerie
Action internationale
Affaire 35 Autorisation pour une mission à Chengdu et modalités d'organisation d'une manifestation à la Maison de Montpellier à Chengdu dans le cadre du 30ème anniversaire de jumelage entre la Ville de Montpellier et la Ville de Chengdu
Affaire 36 Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Maison de l'Europe de Montpellier dans le cadre des actions internationales de la Ville Exercice 2011
Urbanisme, aménagement durable et NTIC
Affaire 38 Zone d'Aménagement Concerté Nouveau Saint-Roch Arrêt du dossier d'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) et à la protection de l'environnement Arrêt dudossier d'enquête parcellaire
Affaire 39 TOUR DE LA BABOTE - déclaration de travaux Purge de sécurité et brossage des façades
Affaire 40 Immeuble du 23 boulevard du Jeu de Paume Travaux à Frais Avancés
Affaire 41 Zone d'aménagement concerté Port Marianne - Consuls de Mer Acquisition à la Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine (SERM) des volumes 14, 15 et IOde l'ensemble immobilier complexe du quartier du nouvel hôtel de ville - Parking public et ses accès
Affaire 42 Quartier Port Marianne Secteur de l'allée du Tiers Etat Création d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble {PAE}
Affaire 43 Immeuble 18 rue Frédéric Mistral Vente à la Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine Lot 8 de l'immeuble 16 rue Frédéric Mistral Vente à la SCI LARA et à M. et Mme Jean-Claude DANA
Affaire 44 Foncier - Elargissement rue de Fontcouverte Propriété de M. Garcia
Affaire 45 Les Jardins d'Anne - lot 40Vente à Mme Marie-France ROSSINI
Affaire 46 Foncier Rue de l'Améthyste parcelle DT 555 Société Nothi
Affaire 47 Déclassement du domaine public communal Emprise rue des Bouissettes Demande Lemmonier- Ziani
Affaire 48 Régularisation propriété foncière A venue Xavier de Ricard Propriété "Epoux ALBRIZlO"
Affaire 49 Foncier Aménagement d'un cheminement piéton rue de St Hilaire 1 avenue du Dr 1. Fourcade Propriété Bras
Affaire 51 MONTPELLIER GRAND CŒUR Ravalement obligatoire des façades Attribution de subventions
Affaire 52 Convention d'occupation temporaire pour l'installation d'un relais FREEParc Grammont 34172-035-01
Affaire 53 Convention d'occupation temporaire pour l'installation d'un relais FREEParking 'LAISSAC 34172-020-01
Qualité des services de vie quotidienne
Affaire 54 Autorisation de signer un avenant au marché de construction de columbarium - Cimetière St Etienne Lot 3: habillage pierre
Lutte contre l'exclusion
Affaire 55 Attribution de subventions à diverses associations de la ville dans le cadre de la commission exclusion Exercice 20 II
Réussite éducative
Affaire 56 Classes de découverte année scolaire 2011-2012 Désignation des organismes pour la période janvier - juin 2012 Budget 2012
Affaire 57 Cuisine Centrale des restaurants scolaires - Marchés alimentaires Autorisation de signer les marchés
Ressources humaines
Affaire 58 Convention de partenariat entre la Ville de Montpellier et la société Électricité Réseau Distribution France pour l'acquisition de matériel destiné à l'amélioration des conditions de travail des personnes malentendantes
Finances communales
Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales+
Lecture des décisions prises depuis la dernière séance publique duConseil municipal