Participez au conseil municipal du 3 mai 2010

Les élus Verts de Montpellier informent que dès aujourd’hui , on peut retrouver sur le site des Verts le texte intégral des délibérations soumises au vote du prochain conseil municipal du lundi 3 mai 2010. Retouvez l’intégralité de l’ordre du jour en ligne et participez au débat en contactant les élus Verts de Montpellier

Conseil Municipal de Montpellier Ordre du jour du conseil du lundi 3 mai 2010 à 18h

Adoption de l’ordre du jour Adoption du procès-verbal du Conseil municipal précédent Vœu en soutien à la mobilisation pour la libération d’Hervé GHESQUIERE et Stéphane TAPONIER, journalistes de France 3 otages en Afghanistan Actions solidaires et prévention 1   Maison Médicale de Garde à Montpellier Présentation du projet Réussite éducative 2   PREPARATION DE LA CARTE SCOLAIRE 2010 - 2011 Evolution des postes d’enseignants dans les écoles publiques montpelliéraines. Avis de la Ville Emploi, insertion par l’économique 3   Création du marché MALBOSC - Square St Fiacre Finances communales, Centrale d’achats, Contrôle en gestion 4   Programme Opérationnel "Compétitivité Régionale et emploi 2007- 2013" Fonds Européen de Développement Régional FEDER Languedoc Roussillon - Approbation Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable 5  Accession aidée à la propriété Mise en œuvre du dispositif "Prêt PASS-FONCIER" 6  ZAC PIERRES VIVES Avis de la Ville sur le programme des équipements publics 7  ZAC OVALIE Convention de participation financière Ville / Société Georges V Languedoc Roussillon Lot 25B 8   Ilot Saint Lazare Instauration d’un périmètre d’étude (art.L.111-10 du code de l’urbanisme) 9  ZAC des GRISETTES (2ème tranche) Agrément de candidature Mutualité Française de l’Hérault (lot 4 a) 10   Déclassement du domaine public communal de deux emprises situées rue Ampère Vente à ICADE et à DOMICIL 11  Foncier  Rue du Major Flandre Régularisation foncière Résidence "Douce Ombre" 12  MONTPELLIER GRAND COEUR Ravalement obligatoire des façades Attribution de subventions 13   QUARTIER CEVENNES PROJET DE RENOVATION URBAINE PETIT BARD Démolitions de bâtiments et restructurations d’espaces Concertation préalable à la Déclaration d’Utilité Publique Objectifs et Modalités Rénovation urbaine - Logement social 14   QUARTIER DES CEVENNES Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) Copropriété Dégradée Cévennes 1 Règlement d’intervention de la Ville Approbation 15  MONTPELLIER GRAND CŒUR Opération programmée d’amélioration de l’habitat Attribution de subventions Economie des ressources et du patrimoine 16   Travaux de maintenance, de gros entretiens et grosses réparations sur les bâtiments communaux Marché Négocié - Lot n° 26 : Nettoyage de chantier Autorisation de signer le marché à bons de commande Action culturelle - Culture scientifique et technique 17   Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération – Réseaux très haut débit Extension des compétences - Approbation 18   Culture et Patrimoine Convention de partenariat pour un projet avec l’association Fonds régional d’art contemporain Languedoc-Roussillon Attribution d’une subvention 19  Culture et Patrimoine Convention d’utilisation du domaine public de la Ville dans le cadre d’une manifestation culturelle 20  Culture et Patrimoine Cinéma Nestor BURMA à Celleneuve Création d’une régie directe 21  Adhésion de la Ville à la Fondation Internet Nouvelle Génération Vie associative 22   Dénomination, composition et fonctionnement des Conseils Consultatifs de quartier Sport solidaire 23  Festival International des Sports Extrêmes (F.I.S.E.) Du 12 au 16 mai 2010 sur les berges du Lez et le bassin "Jacques Cœur" Convention d’occupation du domaine public 24  "Montpellier Beach Masters" 6ème édition du 11 au 20 juin 2010 sur la place de la Comédie Convention d’occupation du domaine public 25  Conventions d’utilisation du domaine public dans le cadre de manifestations sportives Ville - Associations 26  Halles de sport départementales Les Garrigues, Arthur Rimbaud, François Rabelais Conventions d’occupation entre la Ville de Montpellier, le Conseil Général de l’Hérault et les Etablissements Publics Locaux d’Enseignement 27  GYMNASE SPINOSI Autorisation de signer l’Avenant n° 2 Lot n° 2 : Charpente métallique – Couverture - Bardage Réussite éducative 28   Ecole maternelle Olympe de Gouges Ecole maternelle Yourcenar-Mitterrand Ecole élémentaire Rabelais Extension de la capacité d’accueil par la mise en place de bâtiments modulaires préfabriqués Autorisation de déposer les permis de construire Petite enfance 29   Halte-garderie Mary Poppins - Quartier Croix d’Argent - Demande de déclaration préalable 30  Convention Ville/CAF pour favoriser l’accueil des enfants des publics en insertion Emploi, insertion par l’économique 31   Convention d’exploitation du domaine public - Manège de l’Esplanade - Désignation de l’exploitant Egalité des droits et des devoirs - Tranquillité publique 32   Installations Classées pour la Protection de l’Environnement Compagnie IBM France (SAS) Autorisation d’exploiter un site d’hébergement de serveurs informatiques 33  Conseil de protection féline de l’Hérault Autorisation de signer la convention de partenariat 34  Interventions de sécurité, gardiennage, ouverture et fermeture de locaux- Autorisation de signer le marché 35  Maintenance du système de vidéosurveillance urbaine- Autorisation de signer le marché 36  Modification des tarifs 2010 Fourrière automobile Qualité de l’espace public 37   Convention relative aux travaux d’enfouissement des mobiliers enterrés pour la collecte des déchets ménagers et assimilés 38   Contrôle, maintenance et création des équipements publics de défense incendie, lavage et puisage - marché à bons de commande Autorisation de signer le marché 39  Modernisation du système d’alerte de crue Autorisation de demande de subvention 40  Travaux de désembâclement du Lez et de la Mosson Autorisation de demande de prorogation de l’arrêté de déclaration d’utilité publique 41  Travaux de désembâclement du Lez et de la Mosson Autorisation de demande de subventions 42  Travaux de maintenance des équipements de signalisation tricolore des carrefours à feux des 1ère, 2ème et 3ème lignes de tramway Autorisation de signer le marché 43  Signalisation horizontale - lot 1 - avenant de transfert 44  Nettoiement des espaces verts dans divers lieux de la Ville. Autorisation de signer le marché. 45   Interventions de sécurité, gardiennage et ouverture/fermeture de locaux municipaux et sites - Autorisation de signer l’Avenant n° 1 pour le lot 2 du marché Ressources humaines 46   Modification du TABLEAU DE L’EFFECTIF 47  Actualisation du REGIME INDEMNITAIRE : création d’un régime indemnitaire spécifique aux adjoints techniques exerçant les fonctions de soigneur animalier et de cuisinier au sein du Parc zoologique 48   Mise à jour des modalités de calcul des salaires des agents rémunérés sur état de présence Finances communales, Centrale d’achats, Contrôle en gestion 49   Attribution de subventions à diverses associations - 2010 50  Ajustements de cotisations pour l’année 2010 51  Réforme de véhicules et matériels Administration générale, Affaire juridiques 52   MARCHES PUBLICS - Modification du règlement intérieur de passation des marchés à procédure adaptée et modification de la délibération du 02 avril 2008 portant délégations au Maire 54  Vœu de la majorité municipale dénonçant le mépris du gouvernement pour les professionnels de la petite enfance Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Communication de la synthèse des décisions prises depuis la dernière séance publique du Conseil municipal